La version de votre navigateur est obsolète. Nous vous recommandons vivement d'actualiser votre navigateur vers la dernière version.

Statuts

 

« HYDROS »
Association des  Officiers de la Marine Marchande & des Diplômés

de l’Ecole Nationale Supérieure Maritime

 

Article 1 - Constitution et dénomination

 

Il a été créé, entre les membres adhérents aux présents statuts, une association à but non lucratif, d’intérêt général, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 sous le titre de :

Association des Capitaines & Officiers de la Marine Marchande, des Elèves et Anciens Elèves de l’Ecole Nationale Supérieure Maritime (ACOMM-AENSM-HSM).

 

Pour des raisons de lisibilité et de simplification, sans changer ses statuts, enregistrés le 17 Mars 2016 à la Préfecture de Police de Paris sous le numéro W751165234, elle s’appellera dorénavant :

 

Association des Officiers de la Marine Marchande & des Diplômés

de l’Ecole Nationale Supérieure Maritime

 

- HYDROS -

 

représentée par le Logo :

 

 

 

 

Anciens Logos:

 

 

 

                                                                                                                          ACOMM                                               AENSM                                                HSM                                      LE MAILLON

 

Nota: les logos ACOMM et AENSM rappellent la fusion de l’ACOMM (Association des Capitaines et Officiers de la Marine Marchande) et de l’AENSM (Association des Anciens Elèves de l’Ecole Nationale Supérieure Maritime) en 2013, celui de HSM (Hydro-Sup’Marine, Association Nationale des Elèves et Anciens Elèves des Ecoles de la Marine Marchande) rappelle la fusion de 2015 entre elle et ACOMMФAENSM et le sigle du Maillon, celle de l’ACOMM et du Maillon en 2005.

Article 2 - Objet de l’association

 

L’association a pour objet d’assurer la promotion des métiers et activités liés, directement ou indirectement, au transport maritime ainsi qu’au secteur du para-maritime, en particulier:

- de regrouper d’une part, tous les officiers de la marine marchande, titulaires d’un diplôme ou d’un brevet obtenu dans les Écoles Nationales de la Marine Marchande (ENMM) ou dans un centre de l’École Nationale Supérieure Maritime (ENSM), d’autre part les anciens élèves d’une ENMM ou d’un centre de l’ ENSM ainsi que les élèves officiers poursuivant, dans un centre de l’ École Nationale Supérieure Maritime (ENSM), des études menant à un diplôme ou un brevet d’officier en conformité avec les exigences de la norme internationale STCW. Les élèves officiers français, poursuivant, dans un établissement à l’étranger des études menant à un diplôme ou un brevet d’officier en conformité avec les exigences de la norme internationale STCW et les Officiers de Marine marchande français, ayant obtenu un diplôme STCW dans un établissement à l’étranger peuvent demander à faire partie de l’association.

- de faire connaître et promouvoir auprès des entreprises et des jeunes la profession d’officier de la marine marchande, et les carrières para maritimes qu’offrent les formations de l’ENSM.

- de promouvoir toute action ou initiative destinée à favoriser la vie associative dans les centres de l’ENSM ainsi que les relations amicales et culturelles avec des associations professionnelles ou d’élèves de grandes écoles et d’universités,

- de favoriser et développer des liens amicaux et d’entraide entre les officiers, élèves officiers et anciens élèves, qu’ils soient navigants ou sédentaires, dans le but de sauvegarder et défendre les intérêts communs, moraux et matériels, présents ou futurs,

- de participer activement aux activités liées aux organismes publics et officiels, tels que les centres de l’École Nationale Supérieure Maritime et les Lycées Professionnels Maritimes,

- d’être présente et force de proposition au sein de l’organisme de tutelle maritime,

- d’être présente et collaborer au sein des infrastructures portuaires et organismes para maritimes,

- d’être présente et force de proposition au sein de toute organisation nationale ou internationale à caractère maritime.

L'association œuvre également dans l'intérêt général:

- en collaborant à la mise en place de dossiers d'instruction pour indemnisation de victimes de l'amiante, quelle que soit la victime, (la catégorie sympathisant ouverte à tous, leur permettant d’adhérer sans aucune restriction).

- en soutenant d'autres associations au service de tous:

            - pour le sauvetage en mer,

            - pour la sensibilisation de la jeunesse à la protection et à la connaissance du milieu maritime.

 

- en effectuant des rencontres avec des lycéens afin de leur faire explorer les orientations possibles de leur vie professionnelle future.

- en participant aux travaux des organisations de plaisanciers pour apporter notre expertise sur la sécurité en mer pour tous, le respect de l’environnement et les pratiques de pêche responsables. L’association par sa Cellule d’Assistance Maritime Juridique d’Urgence (C.A.M.J.U.) met une aide juridique d’urgence à la disposition des capitaines de navires et des officiers de niveau direction en cas de problèmes rencontrés dans le cadre de la conduite des navires et au cours desquels la responsabilité pénale de ces capitaines ou d’un officier de niveau direction peut être mise en jeu (abordages, naufrages, pollutions, etc...)

L’association est indépendante de tout courant, tendance ou influence à caractère syndical, confessionnel ou politique.

L’association est habilitée, sur avis du Conseil d’Administration à se confédérer ou à se rapprocher d’autres associations ayant la même vocation statutaire.

 

Article 3 - Durée

 

La durée de l’association est illimitée.

 

Article 4 - Siège social

 

Le siège social de l’association est à Paris. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

 

Article 5 - Composition

 

L’association se compose de membres:

 

- Fondateurs: ils sont à l’origine de l’une des associations dont est issue l’association en particulier:

A.A.C.M.M., A.C.O.M.M., A.C.O.M.M. 2005, LE MAILLON, A.E.N.S.M., H.S.M.

 

- D’honneur: ce sont des personnes qui, par leur conduite, ont participé à rehausser le prestige de la corporation sous quelque forme que ce soit.

Ils sont désignés par le conseil d’administration.

 

- Bienfaiteurs: ce sont des personnes, extérieures à l’association, qui ont fait un don ou un apport à l’association. Ils sont désignés par le conseil d’administration.

 

- Actifs: cette catégorie regroupe deux types de personnes:

1 - Les membres de l’association, quelle que soit leur nationalité, qui suivent une formation dans un centre de l’ENSM, ou dans un établissement à l’étranger, menant à un diplôme ou un brevet d’officier de la marine marchande en conformité avec la norme STCW,

2 - Les membres de l’association, quelle que soit leur nationalité, titulaires d’un diplôme ou brevet STCW d’officier de la marine marchande obtenu dans les ENMM ou un centre de l’ENSM, ou ceux de  nationalité française dans un établissement à l’étranger.

 

Seuls les membres « Actifs » sont éligibles au conseil d’administration.

 

- Veuves ou veufs: ce sont des personnes dont le conjoint décédé faisait partie de l’une des quatre catégories de membres ci-dessus.

 

- Sympathisants: Ce sont des personnes, physiques ou morales, extérieures à l’association, du monde maritime ou non, qui ont un intérêt certain pour le monde maritime et qui souhaitent collaborer au fonctionnement, au rayonnement et au développement de l’association.

 

- Cadets: ce sont des personnes, quelle que soit leur nationalité, qui suivent une formation dans un centre de l’ENSM, menant à un diplôme ou un brevet d’officier de la marine marchande en conformité avec la norme STCW, qui n’acquittent pas de cotisation et sont inscrits sur la liste « cadets » de l’association. Ils reçoivent des informations gratuites de notre Association mais n’ont aucun droit de vote ou d’éligibilité.

 

Article 6 - Conditions d’adhésion

 

La qualité de membre s’acquiert par décision du conseil d’administration.

Du fait de son adhésion, le nouveau membre prend l’engagement de respecter les présents statuts et le règlement intérieur qui lui sont communiqués à son entrée.

Tout membre de l’association doit jouir de la totalité de ses droits civiques et politiques.

 

Article 7 - Cotisations

 

La cotisation due par chaque catégorie de membres est fixée annuellement en assemblée générale sur proposition du CA.

 

Article 8 - Perte de la qualité de membre

 

La qualité de membre se perd par:

- démission,

- radiation: elle peut être prononcée, par exemple, par le conseil d’administration du fait d’un préjudice causé à l’association, ou du fait du non paiement de la cotisation (à l’exclusion des périodes de maladies ou de causes exceptionnelles avalisées par le conseil d’administration),

- perte des droits civiques ou politiques

- décès.

 

Article 9 - Le conseil d’administration (CA)

 

9.1 : Constitution

L’association est administrée par un conseil d’administration composé au maximum de 30 membres actifs

élus pour 2 ans par l’assemblée générale.

Les candidats postulant au poste d’administrateur doivent en faire la demande par écrit un mois avant la date fixée pour la réunion du CA.

Les anciens présidents sont membres de droit du CA s’ils font acte de candidature.

Les délégués de région sont membres de droit du conseil d’administration s’ils font acte de candidature. Les membres sortants sont rééligibles.

Tout membre du CA qui, sans avoir été valablement excusé et sans s‘y faire représenter, manquerait à deux réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire et remplacé par décision du bureau.

En cas de vacance (décès, démission, exclusion) d’un poste d’administrateur, le CA fait appel à candidature auprès des membres actifs afin de pourvoir le poste vacant.

Le membre actif ainsi désigné par le CA à la majorité relative des membres présents et représentés occupe le poste, avec les pouvoirs correspondants, jusqu’à l’assemblée générale à laquelle le mandat du membre remplacé prend fin.

Tout membre actif, à jour de ses cotisations et jouissant de l’intégralité de ses droits civiques, peut être candidat à un poste d’administrateur.

 

9.2 : Fonctionnement

Le CA est présidé par le président en exercice ou par l’un des vice-présidents en cas d’absence du président.

Les réunions du CA peuvent être provoquées, par écrit, étayées par un ordre du jour détaillé, au moins un mois avant, par:

- ou le président,

- ou le secrétaire général,

- ou le quart de ses membres.

En tout état de cause, le CA se réunit au moins 2 fois par an.

Le CA peut valablement délibérer si au moins la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Un administrateur ne peut détenir plus de trois pouvoirs.

 

Les décisions sont prises à la majorité relative des suffrages exprimés.

En cas de partage égal des voix, à l’occasion d’un vote, la voix du président est prépondérante.

 

9.3 : Pouvoirs

Le conseil d’administration élit le bureau composé comme indiqué à l’article 10.1. Il peut également désigner un ou plusieurs contrôleurs aux comptes, proposés par le Bureau.

Le CA peut convoquer à l’une de ses séances toute personne qualifiée pour l’assister dans ses actions.

Cette personne participe à la délibération, avec voix consultative.

Le conseil d’administration autorise le président, le secrétaire général, et le trésorier général à effectuer tout achat, démarche, location nécessaire au bon fonctionnement de l’association.

Il se prononce sur toutes les admissions des membres de l’association et confère les éventuels titres de membre d’honneur et de membre bienfaiteur.

Il se prononce sur les éventuelles mesures d’exclusion ou de radiation de ses membres.

 

Article 10 - Le bureau

 

10.1 : Constitution

Le bureau est élu pour 2 ans par le conseil d’administration et choisi parmi ses membres.

Tout membre du conseil d’administration peut se porter candidat à un poste au sein du bureau.

Il se compose de :

- un président,

- un Premier vice-président devant remplacer le président en cas de vacance ou d’indisponibilité et un ou plusieurs vice-présidents,

- un secrétaire général,

- un secrétaire général adjoint,

- un ou plusieurs délégués,

- un ou plusieurs délégués adjoints,

- un trésorier général,

- un trésorier général adjoint.

Il doit comporter au minimum : 1 président, 1 secrétaire général et 1 trésorier

Les membres sortants sont rééligibles.

L’élection se fait à la majorité relative des membres du CA présents ou représentés.

Un délégué général peut être nommé pour renforcer les actions du bureau.

 

10.2 : Fonctionnement

Le bureau est présidé par le président en exercice ou par l’un des vice-présidents en cas d’absence du président.

Il se réunit sur convocation du président ou du secrétaire général.

Une convocation est alors adressée à chacun de ses membres, assortie de l’ordre du jour, ceci au moins 1 mois avant la date prévue de la réunion.

Les modalités pratiques de fonctionnement du bureau sont développées dans le règlement intérieur.

 

10.3 : Pouvoirs

Les attributions du bureau sont définies dans le règlement intérieur (RI)

 

Article 11 - Les assemblées générales

 

11.1 : Convocation

Les assemblées générales se composent de tous les membres à jour de leur cotisation et en règle avec les statuts.

Les convocations mentionnent l’ordre du jour prévu. Elles sont faites par tous moyens, y compris électronique, aux membres actifs, au moins un mois avant la date retenue. Tout membre peut se faire représenter par un membre présent à l’assemblée.

Toutefois, en plus de sa voix propre, le mandataire ne pourra présenter qu’un nombre limité de pouvoirs, nombre défini par le règlement intérieur.

Les assemblées sont présidées par le président en exercice ou par l’un des vice-présidents en cas d’absence du président, assisté des membres du conseil.

Ces derniers choisissent parmi eux un secrétaire de séance (généralement le secrétaire général) qui a pour mission, outre d’enregistrer les décisions prises en assemblée générale, de tenir la feuille de présence qui est signée par chaque membre présent et certifiée ensuite conforme par le bureau de l’assemblée.

Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès verbaux sont signés par le président et le secrétaire de séance. Ils sont établis sur des feuillets numérotés et conservés dans un registre spécial par le secrétaire général.

 

11.2 : Nature et pouvoirs

Les assemblées générales régulièrement constituées représentent l’universalité des membres de l’association.

Dans la limite des pouvoirs qui leur sont conférés par les présents statuts, les assemblées obligent par leurs décisions tous les membres y compris les absents.

 

11.3 : Assemblée générale ordinaire (AGO)

L’assemblée générale ordinaire (AGO) se réunit sur convocation du président ou, par délégation, le secrétaire général.

L’ordre du jour est indiqué sur les convocations adressées par le secrétaire général aux membres de l’association au moins un mois avant la date fixée.

L’assemblée peut valablement délibérer quel que soit le nombre des présents ou représentés.

L’assemblée entend les rapports sur l’activité du bureau, sur la situation financière et morale de l’association. Elle approuve les comptes de l’exercice clos et donne quitus entier et sans réserve pour l’exercice écoulé au trésorier général.

L’assemblée délibère et vote sur les questions mises à l’ordre du jour, pourvoit s’il y a lieu, au renouvellement des membres élus au CA.

Elle fixe le montant de la cotisation annuelle à verser par les différentes catégories de membres de l’association.

Les décisions de l’AGO sont prises à la majorité simple des membres présents et représentés. Toutes les délibérations sont prises à main levée ou à bulletin secret si demandé. Elles sont consignées dans le registre spécial conservé par le secrétaire général.

Les comptes rendus des AGO sont publiés dans la revue de l’association.

 

11.4 : Assemblée générale extraordinaire (AGE)

Elle est convoquée par le président, soit à la demande du conseil d’administration, soit sur demande des deux tiers des membres actifs.

L’AGE peut valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents et représentés.

L’ordre du jour est indiqué sur les convocations adressées par le secrétaire général aux membres de l’association au moins un mois avant la date fixée.

Elle statue sur les questions qui sont de sa seule compétence, à savoir les modifications à apporter aux présents statuts, dissolution anticipée, fusion avec une autre association.

Les décisions sont consignées dans le registre spécial conservé par le secrétaire général.

Les votes ont lieu à main levée ou à bulletin secret si demandé à la majorité des 2/3 des membres présents et représentés.

Les comptes rendus des AGE sont publiés dans la revue de l’association.

 

Article 12 - Ressources de l’association

 

Les ressources de l’association se composent:

- des cotisations versées par les membres,

- des abonnements à la revue de l’association,

- des subventions publiques ou privées,

- du produit des fêtes et manifestations, des rétributions pour services rendus,

- de toutes les ressources autorisées par la loi,

- de dons manuels.

 

Article 13 - Comptabilité

 

La comptabilité est tenue par le trésorier général, sous le contrôle du secrétaire général. Sur décision du président le secrétaire général peut être associé à la gestion de la trésorerie.

Il est chargé de la gestion financière et comptable de l’association ainsi que des différentes tâches s’y rapportant tel que défini dans le règlement intérieur.

La comptabilité est vérifiée par le contrôleur aux comptes.

 

 

Article 14 - Règlement intérieur

 

14.1 : Elaboration

Le conseil d’administration élabore un règlement intérieur (RI) dont l’objectif est de définir les modalités pratiques de fonctionnement de l’association ainsi que les précisions nécessaires à l’application des statuts.

Ses décisions sont prises à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Le RI ainsi élaboré par le CA est soumis à l’approbation de l’AG suivante.

 

14.2 : Modifications

Le conseil d’administration est habilité à modifier, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés, les dispositions du RI.

Ces modifications sont ensuite soumises à l’approbation de l’AG suivante.

 

Article 15 - Modification des statuts

 

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur l’initiative du conseil d’administration, après approbation du bureau, ou sur proposition soumise au bureau par 1/5 des membres actifs de l’association, trois mois avant l’assemblée générale.

Une assemblée générale extraordinaire (AGE) est alors convoquée par le président.

Les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

 

Article 16 - Dissolution de l’association

 

16.1 : Réalisation

La dissolution de l’association est décidée en assemblée générale extraordinaire.

C’est le conseil d’administration qui, après consultation des membres actifs de l’association, convoque l’AGE au cours de laquelle est examinée et décidée la dissolution de l’association.

La majorité des 2/3 des membres présents ou représentés à l’AGE est exigée pour que la décision de dissolution de l’association soit prise.

 

16.2 : Dévolution des biens

En cas de dissolution, l’AGE au cours de laquelle la dissolution est prononcée nomme deux commissaires chargés de la dévolution des biens de l’association.

Article 17 Compétence juridique

Le tribunal compétent pour toutes les actions concernant l’association est celui du domicile de son siège social.

 

 

 

Fait à   Le Havre                                 le  Samedi 8 Octobre 2016               

           

 

                        Le Président                                                   Le Secrétaire général

                                  

 

  

 

 

 

 

 

Siège Social HYDROS :  Institut Océanique, 195 Rue Saint Jacques 75005 Paris